Ménilmontant, mais oui madame...

Affaire Romero-Vanneste : délibéré au 4 novembre

Le conseiller régional francilien du tout nouveau groupe Ragep, Jean-Luc Romero, était ce mardi devant la 17e chambre correctionnelle du Tribunal de grande instance (TGI) de Paris (celle relative aux affaires de presse), suite à une plainte déposée par le député du Nord Christian Vanneste. Ou plutôt devait y être. Car, comme il l’avait indiqué ici cette nuit, il a suivi les conseils de Me Caroline Mecary, son avocate.

Christian Vanneste avait poursuivi Jean-Luc Romero après qu'un mineur de 17 ans a diffusé sur le blogue du conseiller régional d'Ile-de-France (groupe Ragep) des propos considérés comme désobligeants par le député de la 10e circonscription du Nord, la seule du département dans laquelle l’UMP n’avait pas présenté de candidat.

Christian Vanneste, condamné en appel en janvier pour des propos homophobes, avait saisi la justice après avoir découvert sur le blogue de Jean-Luc Romero des commentaires d'un internaute disant à son sujet (en juin 2006) : « il va vous faire le coup de son habituelle démagogie : "Non mais je n'ai rien contre les homos (je souhaite juste leur extermination dans des chambres à gaz)" ».

Une enquête avait permis de remonter jusqu’à "Vince", un mineur de 17 ans, qui a depuis été condamné par un juge pour enfants à écrire une lettre d'excuses à Christian Vanneste.

De son côté, Jean-Luc Romero doit répondre, en tant qu'éditeur du site, du délit de « diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public ». Mais il avait estimé « fou d'être mis en examen pour des propos qu'(il n'avait) pas tenus ».

Pour son avocate, les propos incriminés ne visaient pas la fonction élective de M. Vanneste, mais un simple particulier ; selon elle, la poursuite serait irrecevable. Un argument qui ne « tient pas », pour Me Eric Morain, l’avocat du député homophobe.

La 17e chambre doit rendre son délibéré le 4 novembre.

Quant à notre voisin du 12e arrondissement, cette absence du palais de Justice lui a permis de faire une intervention sur France 5 sur les difficultés persistantes (pour les personnes séropositives) d’entrée aux Etats-Unis. Et, au sujet de l’affaire devant passer devant la 17e, il a écrit sur son blogue : « Remarquez pour vous en convaincre qu’en un mois, M. Vanneste aura traîné deux élus gays devant les tribunaux : Bertrand Delanoë et moi-même. Une obsession anti gay qui ne peut plus étonner de la part d’un homme qui n’a jamais regretté les propos pour lequel il a été condamné… »

F. A., montage photo Gayclic

« Nul n'est censé ignorer la loi »… sauf les huissiers ?

Selon une nouvelle enquête de l'UFC-Que Choisir, près de 85 % des huissiers ne respectent pas le tarif réglementé applicable en matière de constat locatif. En pratique, ce constat permet de dresser l'état des lieux d'entrée ou de sortie du locataire lorsque les parties ne le font pas à l'amiable.

Cette enquête a été réalisée auprès de 400 études réparties sur tout le territoire français. Alors qu'un tel constat devrait être obligatoirement facturé au tarif fixe de 152 euros TTC - auxquels doivent être ajoutés les frais postaux - les huissiers contactés le facturent jusqu'à 450 euros ! Près de la moitié (48 %) des huissiers ne respectant pas ce tarif ont annoncé des prix compris entre 250 et 350 euros, soit un dépassement de 47 à 106 %.

C'est pourquoi l'UFC-Que Choisir a alerté la Chancellerie afin qu'elle rappelle fermement les termes de la loi à la profession et qu'elle mobilise les membres du Parquet, compétents pour poursuivre les huissiers concernés sur le plan disciplinaire et/ou pénal.

L'UFC-Que Choisir a également saisi la Chambre nationale des huissiers et chacune des chambres départementales pour leur rappeler qu'il leur appartient de poursuivre disciplinairement leurs membres qui ne respectent pas le tarif réglementé.

L'UFC-Que Choisir dénonce depuis de nombreuses années ce comportement illicite. La profession s'en est toujours défendue en invoquant une interprétation très restrictive de la loi.

L'UFC-Que Choisir avait donc saisi les tribunaux civils pour qu'ils tranchent ce point. Or, par trois arrêts des 21 février 2006, 30 mai 2006 et 30 janvier 2007, la Cour de cassation a très clairement exclu l'interprétation soutenue par les huissiers, que ce soit pour les constats d'états des lieux d'entrée ou de sortie. Les chambres départementales des huissiers de justice n'ayant pas été suffisamment diligentes dans ces dossiers alors qu'elles avaient été alertées par les consommateurs concernés ont également vu leur responsabilité civile engagée. Le droit actuel est ainsi bien fixé et ne laisse place à aucun doute : les 84 % des huissiers n'ayant pas appliqué le tarif réglementé dans l'enquête violent donc sans conteste la loi.

Devant un tel déni du droit, l'UFC-Que Choisir s'inquiète : à quels repères les justiciables peuvent-ils se fier lorsque des professionnels du droit, officiers publics ministériels de surplus, ne se conforment pas eux-mêmes au droit ?

Cette situation inadmissible ne peut continuer à se perpétuer en toute impunité. L'UFC-Que Choisir sera donc particulièrement attentive à la façon dont les autorités qu'elle saisit interviendront pour y mettre fin.

Le pilote amateur qui a failli entrer en collision avec François Fillon en garde à vue

L’information diffusée peu avant 16h par France Info a été confirmée de source judiciaire : le pilote de l’avion de tourisme qui a failli percuter dimanche le Falcon 900 qui transportait le Premier ministre a été placé en garde à vue ce matin. Cet incident fait l’objet de deux enquêtes de gendarmerie qui visent à comprendre comment les deux avions ont pu se frôler à environ 60 mètres de distance. Le pilote du monomoteur (un Cessna 172 avec quatre personnes à bord), un ingénieur de 38 ans, affirme n’avoir rien vu.

Sur instruction du parquet de Versailles, l'homme a été placé en garde à vue à 11h00 par la gendarmerie, qui mène deux enquêtes sur l’accident qui aurait pu arriver dimanche. Xavier Thiry, un ingénieur en télécommunications de 38 ans, détenteur d'un brevet de pilotage depuis 2001, est entendu dans le cadre d'une enquête de flagrance pour « délit d'entrave à la circulation et à la navigation aérienne » et « mise en danger de la vie d'autrui ».

L'avion de tourisme, monomoteur de type Cessna 172, avec quatre personnes à bord, se trouvait à la même altitude que le Falcon 900, venant de face, dans l'axe de la piste de Villacoublay, à 1 km de l'aéroport militaire, quand le pilote du Falcon a mis en œuvre la procédure d'évitement d'urgence (Air Prox, rarement déclenchée, selon les statistiques officielles) pour éviter la collision.

Quand les deux avions se sont croisés, ils se trouvaient à 60 mètres l'un de l'autre, a précisé une source aéroportuaire citant un rapport de la direction générale de l'aviation civile (DGAC).

L’aéroport d’Angers est théoriquement fermé les samedis et dimanches (sauf pour les vols programmés). Eloignée de 300 kms de la capitale, la ville d’Angers y est reliée depuis le début des années 80 par le TGV, en 1h30 de la gare Angers Saint-Laud à la gare Montparnasse/Vaugirard. Mais même pour prendre le TGV M. Fillon utilise l’avion… Selon l’entourage du Premier ministre, ces utilisations répétées du Falcon mis à sa disposition seraient pour « éviter aux usagers de la SNCF » les « opérations fastidieuses » de déminage des wagons…

F. A.

Violences entres bandes rivales : un GLTD dans le 19e

Le parquet de Paris a confirmé la création d'un groupe local de traitement de la délinquance (GLTD) dans le 19e arrondissement de Paris.

Ce dispositif, qui, comme l’indique ce bulletin officiel du ministère de la Justice (en son annexe II), réunit policiers et élus locaux dans l'objectif de mieux comprendre les causes de la délinquance, essentiellement dans le nord de l'arrondissement.

Il vise bien entendu à améliorer la réponse pénale face à la multiplication des violences entre bandes rivales depuis le début de l'année.

Le GTLD du 18e, créé l’an passé, a pour sa part été reconduit d’un an. Quarante pour cent de son travail a porté sur les stupéfiants ; la vente à la sauvette devrait être la prochaine cible.

Les intérimaires du boulevard Magenta soutenus par la municipalité du 10e

Afrik.com, sous le titre « Combat de sans-papiers », a mis en ligne un reportage photo de Stéphanie Plasse sur des travailleurs intérimaires sans-papiers de la société de BTP Perfect Intérim (12, bd Magenta, dans le 10e).

Selon Afrik.com, ils ont reçu vendredi 26 septembre le soutien du maire d’arrondissement, Rémi Féraud, attentif à ce qu’il appelle le « désengagement de l’Etat », qui a annoncé officiellement qu’il soutenait leurs actions.

« Le conseil municipal a émis, à l’unanimité, le vœu que le Préfet de police entame le dialogue avec les représentants des grévistes et qu’il réponde favorablement à leurs revendications légitimes. Ces travailleurs intérimaires payent leurs impôts comme tout le monde. Ils ne prennent le travail de personne. Ils ont droit d’être régularisés. On souhaite que notre soutien puisse les aider et que l’issue soit positive pour eux », peut-on lire sur Afrik.com, tandis que la mairie du 10e met en ligne ce vœu pour l’ensemble des grévistes du 10e arrondissement.

Pour accéder au reportage photo de Stéphanie Plasse, cliquer ici.

⇒ Immigration : l’Europe dresse ses murs

SOS Amitié n'a pas que des amis

Grosse déprime des bénévoles de SOS Amitié Ile-de-France. L'association, dont le siège est basé rue des Immeubles-Industriels (11e), vient de déposer plainte à la suite de la paralysie de ses services, comme le révélait ce week-end le site 01net.com.

Il y a quelques jours, l'équipe de standardistes s'est retrouvée submergée par les appels. « Au lieu de 1 000, on en a reçu huit fois plus », témoigne une écoutante.

Farce ou acte malveillant ? L'envoi massif de textos demandant de rappeler d'urgence l'association est à l'origine du problème.

Ch. C., pour 20 Minutes, édition de Paris

Voracités

Les marchés virtuels, célébrés à chaque clôture de place boursière, ont été rattrapés par l’économie réelle. Logique : à force de dégager des marges toujours plus rémunératrices pour les fonds spéculatifs, d’augmenter sans cesse les dividendes des actionnaires (la « création de valeur »…), d’accroître encore et encore les commissions des acrobates de la haute finance, de gonfler inlassablement des produits financiers aussi complexes que désincarnés, il fallait bien que, quelque part en bas, loin des cours vertigineux de Wall Street ou de la City, cela se paie.

Ce sont les classes populaires du pays le plus endetté du monde qui ont dévissé les premières. La précarité, les licenciements, les faibles revenus qui leur ont été imposés par les uns pour multiplier leurs marges, ne leur ont plus permis de rembourser leurs emprunts consentis par les autres à des taux élevés pour augmenter leur rentabilité. Tellement avides et impatients de se nourrir sur une bête laborieuse et docile depuis tant d’années, les « marchés » ont oublié que leur survie – leurs dividendes et bénéfices – en dépendaient. La bête se meurt. Les riches ont paniqué.
« Que ceux qui sont responsables du désastre soient sanctionnés », entend-on du côté de l’Elysée. Parle-t-on des fortunés joueurs invités à spéculer dans le grand casino mondial ou des pauvres devenus insolvables qui en ont grippé les rouages dorés ?

Vu l’inquiétant état du pouvoir d’achat, vu les licenciements qui s’annoncent, contrecoups de la chute des investissements productifs et de la prédation des fonds spéculatifs, vu le train de mesures anti-sociales qui n’en finit pas de s’étirer, on pressent qu’il s’agit des seconds. Les premiers sont au contraire (encore) récompensés : ils vont bientôt profiter de l’ouverture du marché postal. Terminé le service public qui, s’il est sans aucun doute améliorable, permet aux pauvres insolvables, et à ceux qui vont le devenir, de correspondre à un tarif abordable, de disposer malgré tout d’un compte bancaire ou d’épargner modestement. Un service public qui reste accessible à ceux qui – contraints ou non par la spéculation immobilière – ont dû s’exiler loin des centre-villes, dans des zones qui seront jugées demain peu rentables par les « créateurs de valeur » de la finance mondiale. Chacun jugera des bienfaits de la concurrence que les précédentes privatisations lui ont apporté. Les marchés financiers ont été rattrapés par l’économie réelle. Ils salivent déjà de ce qu’il leur reste à dévorer.

Ivan du Roy, pour Témoignage Chrétien, dessin de Chimulus pour Bla bla de zinc

⇒ Crise financière : « Les salariés vont porter le chapeau »

Jean Sarkozy relaxé pour l’affaire de délit de fuite, le plaignant condamné

Jean Sarkozy, devenu conseiller général UMP des Hauts-de-Seine, a été relaxé ce matin par le tribunal correctionnel de Paris qui le jugeait pour « délit de fuite ». Le plaignant, lui, a été condamné à verser 2 000 € de dommages et intérêts au fils cadet du président de la République pour « procédure abusive ».

« Je savais que la justice était inégale, mais de là à se faire condamner à 2 000 € pour procédure abusive, c'est surréaliste ! », a réagi M'hamed Bellouti, expliquant qu'il réfléchissait à faire appel. M’hamed Bellouti avait dans un premier temps assigné en justice Jean Sarkozy pour une audience à laquelle il ne s’est jamais rendue. C’était en septembre 2007 pour un accident qui aurait eu lieu le 10 octobre 2005 à Paris, place de la Concorde, et pour lequel le plaignant demandait simplement 260,13 € de remboursement de frais de réparation… et 4 000 € de dommages et intérêts pour préjudice moral, tant il en avait assez ; une plainte déposée en février 2006 s’était égarée et le frère du plaignant, un militant UMP, s’était même rendu au QG de campagne du candidat Nicolas Sarkozy, 18, rue d'Enghien, dans le 10e arrondissement de Paris… en vain.

Au moment des faits, « j'étais vraisemblablement en train de suivre des cours », avait expliqué Jean Sarkozy lors de son procès en juin. Il a toujours nié son implication dans cet accident. Pour l’avocat de la famille Sarkozy, « On n'a jamais fait dire autre chose que de dire que c'est un dossier vide » ; et Me Thierry Herzog d’ajouter : « La justice a fait ce qu'elle devait faire, la justice est la même pour tous ».

Le 10 octobre 2005, M. Bellouti s’était fait emboutir sa voiture place de la Concorde par un scooter qui prenait la fuite. Il avait noté l'immatriculation de l’engin, contacté son assureur, qui à son tour avait joint le propriétaire, en janvier 2006. M. Bellouti a dit n'avoir appris que par la suite l'identité du conducteur. A la suite de l'audience de janvier, deux expertises avaient conclu qu'au vu des dégâts constatés sur les deux véhicules, le choc n'avait pu avoir lieu tel que décrit par le plaignant.

Procédure d’urgence pour Fillon

L'avion du Premier ministre a évité hier une collision avec un avion de tourisme

L'avion, qui transportait dimanche François Fillon à destination de l'aéroport militaire de Villacoublay (Yvelines), a suivi une procédure d'urgence pour éviter de justesse une collision avec un avion de tourisme égaré, a-t-on appris lundi de sources concordantes.

Le Falcon 900 du Premier ministre, en provenance d'Angers, était en phase d'approche de l'aéroport de Villacoublay quand « il a évité de justesse » la collision avec l'avion égaré, dimanche vers 17h50, au-dessus de la commune de Toussus-le-Noble (Yvelines), a-t-on appris auprès d'une source aéroportuaire.

Interrogé par l'AFP, l'entourage du Premier ministre a confirmé l'incident.

Les passagers du Falcon 900 ont ressenti une accélération, sans conséquence dommageable, au moment de la mise en œuvre de la procédure d'urgence, a ajouté cette source.

L'avion de tourisme monomoteur de type Cessna se trouvait à la même altitude et en face du Falcon 900 au moment du déclenchement de la procédure d'urgence. Le pilote du Falcon 900 a mis en œuvre une procédure d'évitement d'urgence appelée "Air Prox" pour éviter la collision.

La distance séparant les deux avions au moment où ils se sont croisés est estimée à 60 mètres.

Deux enquêtes de la gendarmerie des transports aériens (GTA) et de la gendarmerie de l'air ont été diligentées lundi pour connaître les circonstances de l'incident, selon la source aéroportuaire.

L'avion égaré s'est posé peu après l'incident sur l'aérodrome de Pontoise (Val-d'Oise), selon cette source.

Joint par l'AFP, la direction de l'aérodrome n'a souhaité faire aucun commentaire.

Le Falcon 900 fait partie de l'Escadron de transport, d'entraînement et de calibration (Etec), une unité de l'armée de l'air implantée à Villacoublay, qui a succédé au Groupe de liaisons aériennes ministérielles (Glam) en 1995.

AFP

⇒ Compagnie aérienne de la République : 8 appareils et 4500 euros l'heure de vol (Politique.net, 28 janvier)

Yamina Benguigui tape l’incruste dans le 9/3

Après le racisme, la mémoire d’un « territoire »

Deux ans après Le Plafond de verre, sorti en salles en janvier 2006 et essentiellement axé sur le racisme et la discrimination à l'emploi, Yamina Benguigui, élue du 20e arrondissement et conseillère de Paris, également adjointe au Maire de Paris, chargée des droits de l'homme et de la lutte contre les discriminations, tient, semble-t-il, à ce titre, même hors de ses fonctions électives. Et le montrera ce soir aux abonnés de Canal +.

Un mot qui, pour elle, n’est pas vain, à en croire le concert de louanges auquel on a pu assister ces derniers jours à la fois de la part de l’architecte urbaniste (implanté dans le 20e) Roland Castro que des divers « spécialistes » de l’audiovisuel,… jusqu’à La Matinale (Canal +) de ce matin, qui pourtant, était censée être exclusivement consacrée à la crise financière. Dans le documentaire inédit qui passe à compter de ce soir, la réalisatrice retrace l'histoire de la Seine-Saint-Denis… de 1850/70 aux émeutes de 2005, emblème du malaise des banlieues françaises. Jeudi dernier, La Valise diplomatique lui a même consacré un dossier, fait assez rare pour une émission de télévision… qui est peut-être, avant tout, à regarder comme un phénomène de société.

Combien ont été, par exemple, les « experts » qui n’avaient pas vu arriver novembre 2005 en banlieue parisienne, copie quasi-conforme de ce qui a pu se passer tout juste quinze ans plus tôt (en octobre 1990) à Vaulx-en-Velin (Rhône) ?

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Le 25 février 2008, Yamina Benguigui était élevée au grade d'officier de l'Ordre national du mérite, à quelques semaines des élections municipales, où elle allait être élue dans le seul arrondissement parisien où la droite n'est pas représentée… Le décret datait de mai 2007.
Photo : Reuters
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En deux ans de travail sur l’ensemble du département, dès la présentation du Plafond de verre, la cinéaste-citoyenne, dont le site officiel est ici, tente, à l’aide de témoignages d’habitants et de spécialistes (historiens, urbanistes, architectes), de responsables politiques (préfet, députés, maires) de nous faire comprendre l’épopée industrielle de la moitié du XIXe siècle. Des images d’archives montrant, entre autres, la délocalisation des industries polluantes de Paris vers son Nord-Est. Un choix apparemment stratégique, à la fois pour l’espace disponible et pour l’emplacement géographique : il fallait trouver « un lieu dont les vents ne favoriseraient pas l’envol des fumées d’usine et des odeurs pestilentielles vers la capitale ».

Présentation par la chaîne :
Cinéaste musulmane, Française d'origine algérienne, Yasmina Benguigui a grandi écartelée entre deux cultures. Chacun de ses films est précurseur d'un débat de société. Dix ans après avoir réalisé une série documentaire sur l'histoire de l'immigration maghrébine, elle retrace celle de la Seine-Saint-Denis. De 1850 aux émeutes de 2005, elle tente de comprendre pourquoi ce département est aujourd'hui considéré comme l'emblème des tensions sociales du pays. Dans les années 60, la désindustrialisation a provoqué le départ des classes moyennes, laissant la place à une population d'immigrés alors qu'une nouvelle génération naissait sur ce territoire.

⇒ La présentation de El Watan de ce jour
⇒ La critique de Télérama

F. A.

Note du ouaibemaître : Bien que les chaînes publiques ne se soient pas aventurées dans le financement (comme le Conseil régional d’Ile-de-France, d’ailleurs), une diffusion pourrait avoir lieu sur France 2, à une date et selon des modalités restant à déterminer…

9/3, mémoire d'un territoire
Canal +, 20h50, ce soir
Documentaire société inédit, durée 1h30
Rediffusions annoncées : lundi 29 septembre à 22h25 sur Canal + Décalé, mardi 30 septembre à 20h50 sur Canal + Décalé, jeudi 2 octobre à 10h sur Canal + Décalé, dimanche 5 octobre à 1h20 sur Canal + Décalé, vendredi 10 octobre à 10h50 sur Canal +