Ménilmontant, mais oui madame...

PSG : 249 supporters seront interdits de stade, indique Brice Hortefeux

Lors d’un déplacement lundi en Seine-Saint-Denis, le ministre de l’Intérieur a indiqué sa volonté de faire interdire de stade les 249 personnes interpellées aux bords du Parc des princes lors du premier match de Ligue1, samedi dernier, qui avaient donné lieu à neuf gardes à vue.

Les forces de l’ordre avaient interpellé essentiellement des supporters du Paris Saint-Germain, deux seulement étant de Saint-Etienne. 240 d’entre-eux avaient été remis en liberté durant la nuit. Trois supporters, poursuivis pour « violences en réunion sur agents de la force publique » et « outrages », soupçonnés d'avoir lancé des fumigènes sur les forces de l'ordre (aucun blessé n'est à déplorer), seront jugés ultérieurement. Présentés au parquet de Paris, ils ont été placés sous contrôle judiciaire et sont déjà interdits de stade, en attente de leur comparution.

Dans un communiqué diffusé sur le site du ministère de l’Intérieur, Brice Hortefeux se réjouit que « grâce à [sa] “politique de carton rouge dès le premier incident”, les hooligans n’aient même pas pu approcher les stades à l’occasion de la première journée de la saison 2010/2011 du championnat de Ligue 1 de football ». Il précise avoir « demandé à ce que les interpellés soient également interdits de stade ».

Brice Hortefeux a souligné lundi que « c'est la première fois qu'une opération de cette ampleur est engagée contre les hooligans. Grâce à notre détermination, le match a pu se jouer dans une bonne ambiance et devant 23 000 spectateurs. La reconquête des tribunes Auteuil et Boulogne par les familles est un succès ! ».

Sur le plan sportif, le match de samedi soir a vu la victoire du PSG sur Saint-Etienne par trois buts à un. Un match pour lequel 152 personnes étaient interdites d’accès au stade avec obligation de pointage dans une gendarmerie ou un commissariat, comme l’indiquait ce communiqué de la préfecture de police.

Le prochain match du PSG aura lieu le dimanche 15 août au soir à Lille.

Paris : l’ancienne CPAM évacuée par la police

Les sans-papiers de la Bourse du Travail y étaient depuis juillet 2009

« En application d’une décision du tribunal de grande instance de Paris intervenue le 4 août, les locaux de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie situés 14, rue Baudelique et 13, 17, 19 boulevard Ornano à Paris 18ème ont été libérés ce jour à 10 heures », indique un communiqué de la préfecture de police de Paris (PP) daté du samedi 7 août. Cet immeuble était baptisé par ses occupants Ministère de la Régularisation de tous les sans-papiers (MRTSP). Toutefois, avant l'intervention des forces de l'ordre (et avant la décision du 4 août), la plupart des occupants avaient décidé de partir ce samedi.

Les locaux de l’ancienne caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) avaient été investis par le collectif des sans-papiers CSP75 le 17 juillet 2009, suite à leur « départ » de la Bourse du Travail, fin juin 2009. A l’époque, l’administration avait pris l’engagement, rappelle la police, « d’examiner au cas par cas de nombreux dossiers de régularisation recevables au regard des critères individuels habituels ».

Mais ce n’est que le 18 juin 2010 qu’un accord a été trouvé avec le ministère de l’Immigration pour les travailleurs sans papiers de l’Ile-de-France. Les premiers dossiers ont été déposés cette première semaine d'août (lire La Croix du 6 août).

Le projet d’urbanisme des anciens locaux de la sécu du 18e, qui était en attente d’une mutation immobilière, est « désormais finalisé », selon la PP, qui indique que « les occupants ont eu jusqu’à 10 heures ce matin pour partir volontairement, ce qu’ils ont fait ».

La site du Ministère de la régularisation de tous les sans papiers indique que, au sein des occupants, certains ne semblaient pas prêts à partir, malgré la présence policière annoncée dès vendredi (lire ici).

A la rue Baudelique doit se réaliser une vaste opération d’intérêt général : création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, d’un centre de rééducation, d’une crèche et de logements sociaux. Une société privée avait annoncé à la CPAM qu'elle achèterait les lieux s'ils étaient vides, et proposait environ 10% de plus que ce que la Ville de Paris était disposée à mettre.

L’opération d’évacuation de ce samedi matin « a mobilisé des renforts en forces mobiles afin de garantir le bon ordre et la sécurité » et « s’est déroulée sans incident ».

Sur le plan administratif, le communiqué précise que « la préfecture de police examinera, conformément au droit et au cas par cas, les dossiers individuels qui lui seront soumis et susceptibles de faire l’objet d’une admission au séjour, notamment en raison d’une insertion de demandeurs par le travail ».

Un pique-nique avait été annoncé pour ce samedi, après une marche prévue à midi. Dès vendredi matin, en raison de l’évacuation annoncée des locaux de l’ancienne CPAM, cette manifestation était avancée à 10h.

F. A.

Paris « vigilante et solidaire » sur l’eau

Dans un communiqué diffusé lundi sur le portail Paris.fr, la Ville de Paris indique être « vigilante » après l'appel du préfet à un usage économe de l'eau en raison du faible débit de deux cours d'eau, et affirme qu'il n'y a pas de « pénurie » à craindre pour l'instant.

La Ville précise que le service public Eau de Paris, régie qui gère l'eau depuis le 1er janvier 2010, « restitue dans les rivières locales une partie de l'eau qu’elle prélève habituellement sur les ressources souterraines pour alimenter les Parisiens » et que « les arrêtés prévoient en cas de franchissement du seuil de crise sur un cours d’eau la restitution d'au moins 30% du débit prélevé dans les captages, mais Eau de Paris va au-delà de ces obligations réglementaires et déverse en rivière des débits supérieurs à ceux exigés. »

La présidente d’Eau de Paris, Anne Le Strat, adjointe au maire chargée de l’eau, de l’assainissement et de la gestion des canaux, rappelle que « toutes les mesures prises en solidarité n'affectent en rien la qualité et les quantités d'eau nécessaires pour alimenter Paris en eau. Les faibles consommations en période estivale et la grande diversité d’approvisionnement en eau de Paris permettent de ne pas craindre de pénurie d’eau à Paris ».

La consommation pour la journée du 25 juillet à Paris a été de 510 000 m3, contre 726 000 m3 (au plus haut) le 2 juillet dernier. « Au cours des vingt dernières années, la consommation d’eau à Paris s’est réduite d’un tiers, conduisant à une réduction d’autant des prélèvements sur les ressources », précise le communiqué.

La Ville rappelle que l’on peut limiter sa consommation d’eau et éviter le gaspillage en privilégiant la douche au bain, en ne laissant pas couler l'eau inutilement (pendant le brossage des dents, le lavage des mains,…) ou encore en mettant en place le dispositif de double bouton pour les chasses d’eau. La moitié de l'eau qui alimente Paris provient de sources situées au sud (vers Fontainebleau, Provins et Sens) et à l'ouest de Paris (vers Dreux).  30% provient de la Seine et est potabilisée à Orly, les 20% restants venant de la Marne, et étant potabilisés à Joinville.

• La carte de France du ministère du Développement durable au 22 juillet 

Comme l’an dernier, la Vanne est à sec

Avec quasiment trois semaines d’avance sur l’an dernier, la Vanne (dans l’Yonne) est passée « en-dessous du seuil de crise ». Le Lunain (en Seine-et-Marne) est, pour sa part, « en-dessous du seuil d’alerte ». Le préfet de Paris appelle ce vendredi 23 juillet à un usage « raisonné » et « économe » de l'eau potable à Paris.

Par le biais d’un communiqué diffusé sur le site de la préfecture de Région, « le préfet de Paris attire l'attention de tous sur la sensibilité de la situation et sur la nécessité d'utiliser l'eau de manière raisonnée et économe. Que l'on soit particulier, entreprise, service public ou collectivité, toute consommation d'eau a une incidence sur la ressource, que ce soit en terme de quantité ou de qualité ».

Le Lunain et la Vanne sont deux rivières qui servent à l'alimentation en eau potable de la capitale (voir à ce sujet la carte publiée l’an passé).

Les conditions décrites dans l’arrêté préfectoral du 10 mai 2010 (publié au recueil du 15 juin, en page 16) définissant pour Paris des mesures coordonnées de limitation provisoire de l’usage de l'eau par principe de solidarité sont donc désormais réunies.

è La répartition par arrondissement de l’eau distribuée à Paris

Sécurité : Gérard Gachet prend du galon

Nommé porte-parole du ministère de l’Intérieur fin 2007 avec effet à janvier 2008 (sous Michèle Alliot-Marie), l’élu UMP du 16e arrondissement Gérard Gachet figure désormais dans l’organigramme de la mairie d’arrondissement comme Adjoint au maire, chargé de la sécurité.

Agé de 59 ans, ancien journaliste au Figaro durant une vingtaine d’années, puis directeur de la rédaction de Valeurs Actuelles (également chroniqueur régulier sur i>Télé), cet ancien militant d’extrême-droite a été élu du 19e arrondissement durant deux mandatures, de 1983 à 2001 (lire son autobiographie sur son blogue).

A la mi-avril, il avait été nommé conseiller délégué à la sécurité par le député UMP Claude Goasguen, maire du 16e arrondissement.

M. Gachet continuera d’exercer les fonctions de porte-parole du ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, désormais auprès de Brice Hortefeux, qui a succédé à Michèle Alliot-Marie en juin 2009.

André Santini doit quitter l’Assemblée

L’élection demain mercredi 21 juillet de André Santini (NC) à la tête du conseil de surveillance de la Société du Grand paris (SGP) aura pour conséquence de le faire quitter l’Assemblée nationale, ce qu’il aurait déjà (au moins moralement) dû faire en vertu  de la Loi organique du 19 janvier 1995. Pour autant, son suppléant, l’UMP Frédric Lefebvre, porte-parole du parti majoritaire et conseiller régional d’Ile-de-France, ne devrait pas retourner automatiquement à l’Assemblée nationale.

La nomination de André Santini au conseil de surveillance de la SGP avait été racontée ici le 11 juillet dernier par le menu. Le lendemain, l’AFP faisait à son tour une dépêche, relayée par lefigaro.fr,où les lecteurs s’en donnaient à cœur joie dans les critiques contre le gouvernement.

Mais la simple nomination de M. Santini au conseil de surveillance de la SGP était incompatible avec son mandat de député, comme l’indique le site du Conseil constitutionnel : « Il est interdit à tout député d'accepter, en cours de mandat, une fonction de membre du conseil d'administration ou de surveillance dans l'un des établissements, sociétés ou entreprises visés à l'article LO.146. (Loi organique n° 95-63 du 19 janvier 1995 art. 3 II , Journal Officiel du 20 janvier 1995) ».

Et, au scrutin de demain, la gauche n’a pas pour l’instant pas prévu de présenter de candidat face à André Santini qui, selon toute vraisemblance, sera donc seul candidat.

Le conseil de surveillance de la SGP est composé de 21 membres. Il y a de droit le président du Conseil régional d'Ile-de-France (Jean-Paul Huchon, PS) et les présidents des conseils généraux des huit départements de la région, dont le maire de Paris (Bertrand Delanoë, PS), Paris étant à la fois Ville et Département, soit un total de neuf (dont présentement 7 de gauche, en comptant le président Huchon). A cela, il convient d’ajouter onze représentants de l'Etat et André Santini, désigné dans le même décret que les 11 précédents, es-qualité de maire d'une commune de la région.

Déjà, le mandat de député est incompatible avec celui de maire d’une commune de plus de 20000 habitants, peut-on lire ici. Jusqu'à plus ample informé, la population de la ville administrée par André Santini est bien supérieure (63000 âmes).

En sus, l’élection de André Santini au conseil régional d’Ile-de-France posait problème, car incompatible avec ses autres mandats. Elle ne demeurait possible que du fait d’un recours électoral déposé par le Front national. Désormais, André Santini ne pourra plus que partir de l’Assemblée nationale… en démissionnant.

Or le rôle du député suppléant est encadré (heureusement…). Un député suppléant ne remplace pas le député dans le cas d'une démission : une élection législative partielle doit être organisée. Outre le cas de nomination au gouvernement (qui avait valu à Frédéric Lefebvre de siéger à l’Assemblée de juillet 2007 à juillet 2009), le site de l’Assemblée nationale précise ici : que « la suppléance joue également en cas de décès du titulaire du siège, de sa nomination au Conseil constitutionnel ou de poursuite d'une mission confiée par le Gouvernement au-delà de six mois. Elle ne joue pas en cas de démission, laquelle entraîne une élection partielle ».

André Santini n’est jusqu’à preuve du contraire pas décédé. Il ne s’est pas non plus vu confier de mission par le Gouvernement pour une durée poursuivie au-delà de six mois. Il a « juste » eu une nomination au sein d’un établissement public national. Si Frédéric Lefebvre faisait ainsi son entrée à l’Assemblée nationale sans passer par les urnes, il s’agirait alors d’une confusion des genres, le Grand Paris devenant de facto une mission gouvernementale.

Dans un entretien au Parisien en février 2010, titré « J’aimerais lever un peu le pied », on pouvait lire, dans les commentaires les velleïtés du maire d’Issy sur le Grand Paris.

André Santini demeure toujours mis en examen dans l’affaire Hamon, dont il a demandé le mois dernier l’annulation de l’instruction après avoir épuisé toutes les voies de recours.

Fabien Abitbol

Un lecteur me fait remarquer, par le biais d’un commentaire, que M. Santini peut rester député, selon ce sujet de Libération. Où l’on peut lire, sans référence aucune à un quelconque article de loi : « Certes, le code électoral fait une exception : un député ne peut pas présider un établissement public national, sauf s’il est désigné du fait d’un mandat électoral local. ». Il s’agit en l’occurrence de l’article 145 du code électoral (Loi organique n° 88-37 du 13 janvier 1988 Journal Officiel du 15 janvier 1988) : « Sont incompatibles avec le mandat de député les fonctions de président et de membre de conseil d'administration ainsi que celles de directeur général et de directeur général adjoint exercées dans les entreprises nationales et établissements publics nationaux; il en est de même de toute fonction exercée de façon permanente en qualité de conseil auprès de ces entreprises ou établissements. L'incompatibilité édictée au présent article ne s'applique pas aux députés désignés soit en cette qualité soit du fait d'un mandat électoral local comme présidents ou membres de conseils d'administration d'entreprises nationales ou d'établissements publics nationaux en application des textes organisant ces entreprises ou établissements. »

Or mon billet citait explicitement la Loi organique n° 95-63 du 19 janvier 1995 art. 3 II (Journal Officiel du 20 janvier 1995), qui précise en son article 147 : « Il est interdit à tout député d'accepter, en cours de mandat, une fonction de membre du conseil d'administration ou de surveillance dans l'un des établissements, sociétés ou entreprises visés à l'article LO.146. » Ce texte ne souffre d'aucune exception, pas même pour un élu local.

M. André Santini, député, est devenu par décret du 8 juillet (publié au JO du 10/07/2010), membre d’un conseil de surveillance, comme je l'expliquais dès le 11 juillet. Une fonction incompatible avec le mandat de député. 

Libération, visiblement très inspiré par la dépêche AFP, n’a pas la même lecture que moi des textes, prenant les plus anciens, et ne tenant pas compte de la nomination au conseil de surveillance de M. Santini. Et, comme l’AFP, parle de « l’avenir de Frédéric Lefebvre ». A suivre…

Un ancien du GUD prend le marché de la sécurité du 104

Le Conseil d’administration du 104 Aubervilliers a confié le 29 juin le marché de la sécurité à la société Vendôme sécurité, présidée par Axel Loustau, « une personnalité notoire de l’extrême droite », s'insurgent les élus parisiens du groupe Les Verts dans un communiqué.

Ancien du GUD, Alex Lousteau, outre le fait d’être le fils de Fernand Lousteau (un actionnaire de National Hebdo, comme le rappelait Le Canard enchaîné le 18 mars 2009, relatant une sécurité rapprochée de Nicolas Sarkozy par cette société), est l’un des co-signataires des Rats maudits, histoire du mouvement étudiant nationaliste en France. Aux législatives de 1997, il était candidat pour le Front National dans les Hauts-de-Seine (lire ici).

Le blogue Droites extrêmes racontait en mai dernier la façon de cet homme de traiter les journalistes à la manifestation du 9 mai, alors même que sa société est chargée de la surveillance de la radio Europe 1.

Le marché de la sécurité au 104 Aubervilliers représente un montant de 800 000 €, soir 10 % de l’enveloppe annuelle votée par la Ville de Paris pour cet équipement culturel ouvert en octobre 2008 dans le 19e arrondissement dans les anciennes pompes funèbres municipales.

« Au moment du vote, j’ai informé le Conseil d’administration de la réputation d’Axel Loustau », déplore Danielle Fournier, coprésidente du groupe Verts à Paris et membre de la commission culture. « Malgré le malaise général, j’ai été la seule à voter contre parmi la dizaine de votants, au côté d’une “personnalité qualifiée” qui s’est abstenue », indique le communiqué des élus Verts parisiens.

Christine Lagarde à la tête du CA de Sciences Po Aix

La conseillère de Paris (12e arrondissement) et ministre de l’Economie Christine Lagarde devient la Présidente du Conseil d’Administration de Sciences Po Aix, indique un communiqué de l’Ecole.

Elue le 3 juillet, Christine lagarde succède à un ancien conseiller de Paris, Philippe Séguin, subitement décédé en janvier dernier, et à qui une tribune du Parc des Princes devrait être prochainement dédiée.

Ancienne élève de l’Institut d’Etudes Politiques d’Aix-en-Provence, la ministre de l’Economie a été diplômée de Sciences Po Aix en 1977. Pour l’école, « son nouveau rôle confirmera l’excellence et la vocation internationale de l’établissement ». Sciences Po Aix rappelle que « ses responsabilités actuelles la situent au cœur de la gouvernance de l’économie mondiale » et indique que l’étudiante de la section économique et financière qu’était Mme Lagarde avait choisi pour thème de mémoire «Les moyens de défense des consommateurs américains».

Philippe Séguin, lui, était sorti major de sa promotion, en 1967, « avec la meilleure note à l’oral », précisait à l’époque le communiqué lui rendant hommage.

Le CA de Sciences Po Aix est l’organe qui fixe les orientations stratégiques et adopte le budget de la grande école de Provence. 

Ma Tante fait son miel

Dans un communiqué diffusé le 12 juillet sur le fil Actualités de son site Internet, le Crédit municipal de Paris (CMP, également connu sous le nom de Ma Tante) annonce qu’il commercialisera son miel à l’occasion des Journées du Patrimoine de septembre prochain.

Le Crédit Municipal de Paris travaille « en étroite collaboration avec deux apiculteurs expérimentés », Thierry Duroselle et Michel Picard de la Société Centrale d'Apiculture (site ici). Ils supervisent le bon entretien des ruches et la prochaine récolte avec une équipe de bénévoles.

Près de 100 000 abeilles butinent les espaces verts et fleuris dans un rayon de 3 km autour du quartier du Marais, où se trouve Ma Tante. Les colonies d'abeilles vivent souvent mieux en ville, car elles bénéficient d'un milieu favorable, où se combinent une flore exceptionnelle, une température de 2 à 3 degrés plus élevée qu'à la campagne, et un faible emploi de pesticides. En outre, la variété des fleurs permet une abondante récolte de nectar et de pollen.

Les salariés du Crédit Municipal de Paris seront les premiers à goûter au Miel de Ma Tante. Après la récolte d'été, quelques pots devraient être vendus lors des Journées du Patrimoine de septembre 2010. 

Les ruches (et les récoltes de miel) ne sont pas une nouveauté à Paris : depuis le XIXe siècle, la ville en a toujours compté en plusieurs lieux. Les populations rurales, fraîchement arrivées en ville, pouvaient entretenir des ruches près des habitations.

De nos jours, quelques essaims d'abeilles « travaillent » dans la capitale. Le jardin du Luxembourg abrite une vingtaine de ruches depuis 1856, le toit de l'Opéra Garnier en accueille aussi quelques-unes, ainsi qu’un hôtel du 7e arrondissement, avec vue sur la Tour Eiffel. AU Parc Georges-Brassens se trouve un rucher pédagogique.

Depuis le 1er janvier 2010, une déclaration annuelle de ruches est devenue obligatoire (y compris pour les particuliers), alors que, depuis 2006, elle ne se faisait qu’une fois pour toutes. Disponible entre autres sur le site de la préfecture de police (PP), elle est à adresser à la direction départementale des services vétérinaires de Paris. Voir ici pour plus de renseignements et obtenir le formulaire de déclaration de rucher.

IGS : une nouvelle tête chez les bœuf-carottes

L’inspection générale des services (IGS) a un nouveau directeur. M. Claude Bard, contrôleur général de la police nationale, a été installé par le préfet de police Michel Gaudin ce mercredi 7 juillet en tant que directeur de l’IGS, indique PPrama, l’infolettre de la préfecture de police (PP) dans son édition n°118 du 7 juillet.

Il était précédemment adjoint au directeur de l’IGS, un service qu’il commence à bien connaître, puisqu’il l’a intégré en 2000.

A la PP depuis 1982, Claude Brard a exercé ses fonctions à la direction de la police judiciaire (DPJ) durant 17 ans avant d’être commissaire central adjoint du 12e arrondissement.

L’IGS est la « police des polices » de l’agglomération parisienne. Sa compétence territoriale se limite à celle de la PP, à savoir Paris, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis et le Val-de-Marne (lire ici la présentation de la police du Grand Paris six semaines avant sa mise en place). Souvent appelée « les bœuf-carottes », les fonctionnaires de l’IGS sont distincts de leurs collègues de l’IGPN (inspection générale de la Police nationale) qui travaille sur le reste de la France, comme l’explique ici le ministère de l’Intérieur.