Ce devrait être le grand chantier ministériel de Nicolas Sarkozy. Pour la première fois, un superministère veut intégrer toutes les facettes et les administrations de l’immigration, sans oublier l’animation du concept encore bien flou d’identité nationale. Terrifiante usine à gaz bureaucratique et policière, ou nouvelle cohérence d’État ?
Le grand mécano de l’Identité nationale
« Il ne semble pas très heureux d’être à ce poste », estime pour bien d’autres un visiteur. « Brice Hortefeux ne connaît rien de rien à l’immigration, mais il agira dans son ministère sans état d’âme, aucun », analyse ce responsable de la Cimade, organisation humanitaire protestante, cent jours après la création de ce superministère. George Pau-Langevin, députée PS du 20e arrondissement (de la 21e circonscription de Paris, c'est-à-dire ne comportant pas les quartiers du bas-belleville et du bas-ménilmontant, note du ouaibemaître), et chargée de l’immigration et du codéveloppement pour le groupe parlementaire de l’Assemblée nationale : « Avec la création de ce ministère, surmontée de la notion d’identité nationale, Nicolas Sarkozy est parvenu à la synthèse d’une droite très dure sur le sujet de l’immigration. »
Patrick Weil, sociologue, et, le 19 mai dernier, l’un des intellectuels démissionnaires des huit membres du bureau scientifique du projet de la Cité nationale de l’immigration (CNHI), sous tutelle de Brice Hortefeux : « L’identité nationale est le symbole honteux de ce ministère, et tous les projets et les actes en découlent. »
Le 31 août et le 1er septembre, Brice Hortefeux, ministre donc de l’Immigration, de l’Intégration, de l’Identité nationale et du Codéveloppement, sixième dans le protocole gouvernemental, se trouvait à Kuala Lumpur. Officiellement pour le cinquantenaire de l’indépendance de la Malaisie. Mais ce sont surtout les informaticiens et les infirmières de cette région qui intéressent tout particulièrement le ministre. « Une première prise de contact a été faite en marge des cérémonies, décrit-on au cabinet de Brice Hortefeux. Plutôt que de décapiter les élites des pays du Sud, notamment l’Afrique, nous nous tournerons aussi vers les régions du monde où la formation professionnelle est performante, et la main-d’œuvre importante. » Brice Hortefeux en juin dernier l’expliquait clairement aux ambassadeurs et aux cadres de sa nouvelle Direction de la coopération internationale et du développement, arrachée au Quai d’Orsay : « L’objectif qui m’a été fixé par le président de la République est clair : à terme, l’immigration économique devra représenter 50 % du flux total des entrées à fins d’installation durable en France. Nous en sommes encore loin : en 2006, 11 000 immigrés ont été accueillis en France, en provenance de pays extérieurs à l’Union européenne, pour des motifs professionnels. Ainsi définie, l’immigration de travail ne représente aujourd’hui que 7 % des flux migratoires vers la France. Pourtant, que constate-t-on ? Le bâtiment, les travaux publics, l’hôtellerie, l’hospitalisation privée, les services à la personne mais aussi l’informatique rencontrent des difficultés à recruter. La densité médicale de notre pays sera inférieure dans dix ans à ce qu’elle était il y a quarante ans ! S’agissant de l’informatique, une guerre mondiale des talents fait actuellement rage. Il est à la fois essentiel et urgent d’attirer et de former les meilleurs chez nous. Nous le savons, une ouverture maîtrisée de notre marché du travail à des salariés étrangers peut être source de gains de croissance et donc d’une prospérité accrue pour notre pays. »
Toujours dans cette perspective, les principales fédérations d’employeurs auront toutes fait remonter leurs données sur les secteurs en difficulté de recrutement. Le 7 juin dernier, Brice Hortefeux avait réuni au 101, rue de Grenelle, Michel Pébereau, président de l’Institut de l’entreprise, Charles Milhaud, président de la Fédération bancaire française, André Daguin, président de l’Union des métiers et des industries de l’hôtellerie, et Christian Baffy, président de la Fédération française du bâtiment. « Afin de faciliter l’immigration de nature économique », explique la communication en ligne du ministère. L’immigration économique est le nouvel axe des politiques migratoires, même si les précisions quant aux conditions d’accueil de ces nouveaux migrants « choisis » fait encore défaut.
Dans la logique du cadre établi, mercredi 29 août, à la sortie d’un séminaire dit de « cohésion » du cabinet à Saint-Priest Bramefant, sur ses terres du Puy-de-Dôme, Brice Hortefeux bombardait Pierre Bellon, le toujours jeune fondateur de la Sodehxo, 77 ans, président de la commission Compétences et talents. Elle sera chargée de délivrer des cartes de séjour valables trois ans et renouvelables une fois, « pour les étrangers les plus talentueux, présentant un projet utile à la fois pour la France et pour leur pays d’origine ». Cette carte de séjour méritante est l’un des dispositifs mis en place dans le cadre de la loi sur l’immigration du 24 juillet 2006, présentée par l’ancien ministre de l’Intérieur Sarkozy dans le but de favoriser l’immigration de travail « choisie » face à l’immigration familiale « subie ».
L’immigration familiale, dénoncée par l’UMP comme immaîtrisable, va avoir droit à un traitement particulier dès cette rentrée parlementaire. Le 20 août, le chef de l’État s’est entretenu avec Brice Hortefeux, mais aussi Rachida Dati à la Justice, et Michèle Alliot-Marie à l’Intérieur, du premier texte législatif en session extraordinaire du 18 septembre. Au menu, un projet de loi « relatif à la maîtrise de l’immigration, à l’intégration et à l’asile », annonçant un « durcissement des procédures en matière d’immigration familiale ». Ainsi « le regroupement sera conditionné au degré de connaissance de la langue française et des valeurs de la République, ainsi qu’à des revenus “adaptés en fonction de la taille de sa famille”. Si le besoin en est établi, le demandeur pourra bénéficier d’une formation adaptée, préalablement à son arrivée en France. Si la famille concernée a des enfants, les parents signeront avec l’État un “contrat d’accueil et d’intégration pour la famille ». L’immigré qui suivra le contrat aura droit à une formation sur les droits et les devoirs en France. Pour ceux qui ne joueront pas le jeu de l’intégration de leurs enfants, possibilité serait donnée au préfet de saisir un juge, avec possibilité de versement des prestations familiales à un tiers gestionnaire. « En fait de durcissement, ce texte n’est qu’un cours de rattrapage. Les choses sérieuses commenceront en 2008 », pronostique Jérôme Martinez, responsable de la Cimade Ile-de-France. L’opposition pense la même chose. A l’Assemblée nationale, la députée PS George Pau-Langevin, un peu seule sur le sujet, estime ce texte « bien hâtif et destiné à faire de la gesticulation politique ».
L’écharde de l’identité nationale
Sur le plan des idées, le ministère tente de reprendre la main, et c’est loin d’être gagné. Lors de sa mise en place, il a essuyé une bronca klaxonnante de la part des chercheurs et des intellectuels. A l’instar de l’Association française des anthropologues qui juge « alarmante » la création d’un tel ministère. « Nous, ethnologues et anthropologues, dont la discipline à vocation comparative fonde son corpus de connaissances sur la question de l’altérité et de l’identité, tenons à affirmer que la notion d’identité nationale ne saurait avoir de validité scientifique. Elle est une construction sociale imaginaire qui, sous couvert d’unité, tend à renforcer les divisions, les discriminations et les inégalités », écrivait l’association en juin dernier. Depuis, ils ne décolèrent pas, et des colloques et débats houleux sont prévus sur le sujet.
Le 28 août, Pierre Nora, auteur des Lieux de mémoire (Gallimard) et directeur de la revue Le Débat, et Alain Bentolila, linguiste, ont eu le droit tour à tour à un entretien de trois quarts d’heure sur l’identité nationale avec le ministre. « C’est une visite qu’il ne faut voir ni en positif, ni en négatif de ma part, insiste Pierre Nora. Ils avaient souhaité me rencontrer, suite à un article publié dans Le Monde cet été où j’estime que cette notion d’identité nationale constitue une erreur. Ils essaient de désamorcer l’hostilité, de chercher quelques pistes mais me paraissent plutôt coincés par cette notion. En tous les cas, je ne les ai pas vraiment convaincus. » Cet été, Brice Hortefeux s’est exprimé dans Libération, dans un texte voulu apaisant largement écrit par Geoffroy Didier, conseiller technique. « L’identité nationale », troisième terme du ministère, est l’écharde d’origine. Voulue comme l’aiguillon d’une unité républicaine, elle exclut, elle blesse, elle sépare.
En pleine campagne présidentielle, le candidat Nicolas Sarkozy a lancé cette idée, émise en son temps par Dominique Strauss-Khan, en l’épiçant d’un concept qui pouvait complaire à l’électorat lepéniste, la création d’un « ministère de l’Identité nationale ». « Je veux clairement lier l’immigration qui va venir et l’identité qui est la nôtre pour dire à ceux qui vont venir qu’ils doivent adhérer à des valeurs qu’ils vont enrichir de leur propre identité et sur lesquelles nous ne sommes pas près de transiger », expliquait le candidat dans l’émission A vous de juger sur France 2, dans les dernières foulées de la campagne présidentielle. Un concept à l’arraché qui voulait défendre « la laïcité, l’égalité homme/femme et la liberté pour une femme de se marier avec qui elle veut ». Concept ronflant, grandiloquent et mal assumé, mais toujours aussi obscur, avec cet aspect anxiogène qui vous pousse dans une ambiance à la Monsieur Klein, le film d’Alain Resnais (de Joseph Losey, note du ouaibemaître), avec son administration sombre et tatillonne du temps de Vichy. Dépurer la France de son communautarisme et de ses voiles islamiques.
Le maréchal Hortefeux, rescapé de la purge qui a frappé nombre de grognards du nouveau Président, s’est vu confier ce poste à haut risque, paraît-il, en toute amitié. A lui la charge d’une image désastreuse. Pourtant, « identité nationale mise à part, c’est un puzzle sur le papier qui semble sympathique, commente-t-on à la Cimade. Même si le rapprochement des directions d’administration centrale est loin d’être fait ».
Si un théoricien comme Maxime Tandonnet, aujourd’hui conseiller à l’Élysée n’a pas de mots assez durs pour fustiger cette France des élites politiques, intellectuelles et spirituelles qui cultivent la haine de soi et ouvrent traîtreusement les portes du pays, reste que le ministère est traversé de plusieurs courants d’influence. A la manœuvre au « Cici » (Comité interministériel de contrôle de l’immigration), Patrice Stéfanini est le grand meccano techno de ce superministère qui doit connecter diverses administrations centrales, faire sauter quelques frontières et arracher de Bercy à la place Beauvau, en passant par le Quai d’Orsay, mais aussi du ministère de la Ville ou de la Formation professionnelle, quelques beaux morceaux régaliens. Ainsi, la Police des airs et des frontières, les Centres de rétention administratifs (CRA) au statut très opaque, les dispositifs d’insertion et de formation professionnelle et « tout ce qui ne relève pas du bâtimentaire dans la politique de la ville » se retrouve dans le giron de Brice Hortefeux. A charge maintenant de réduire l’usine à gaz bureaucratique. Le directeur de cabinet, Thierry Coudert, a un parcours atypique : ancien mitterrandiste, il fut, en 1991, le directeur de cabinet de Kofi Yamgnane, le fabiusien secrétaire d’État à l’Intégration. Guillaume Larrivé, directeur adjoint du cabinet et (ancien, note du ouaibemaître) député d’Auxerre, est le politique de l’équipe qui a fait ses classes au ministère de l’Intérieur. Considéré comme très réactif, c’est lui qui va le plus souvent au contact des associations.
Ainsi, « l’intégration n’est plus le sous-produit des Affaires étrangères et ne se perd plus dans le mille-feuilles de la politique de la ville, se réjouit-on au cabinet du ministre. La philosophie générale est de connecter des administrations et des problématiques qui ne l’étaient pas. Le plus exaltant est que cette manière de lier les problèmes soulève d’autres questions ». On insiste sur les procédures engagées pour simplifier admissions et titres de séjour avec un guichet unique alors que pour l’instant, il est de la compétence de deux administrations. De même que l’on songe à faire établir une meilleure mixité sociale, pour ne pas dire ethnique, dans les HLM.
La face noire
L’intégration n’est pas encore à l’œuvre, le co-développement est lent et aléatoire, quand à l’identité nationale, elle se perd dans les sables de la polémique. En attendant des jours meilleurs pour Brice Hortefeux, faire le dos rond, exister, ne pas arrêter. De sa fonction, une partie de l’opinion retient avant tout une image sombre, celle d’un volet qui n’a pas son nom dans l’intitulé du ministère : les expulsions. Les images sales de la police à la sortie des écoles pour mieux emporter d’un coup toute une famille de sans-papiers minent peu à peu l’opinion. Qu’importe les intellectuels, les associations bien-pensantes, les bobos compatissants, les excités inefficaces et la molle opposition après tout, pour l’instant ils ne sont pas vraiment audibles : « Le discours du FN a totalement été intégré par Nicolas Sarkozy et son discours d’autorité face à la perception qu’ont les catégories populaires de la mondialisation via l’immigration » analysait au lendemain de l’élection présidentielle, le géographe sociologue Christophe Guilluy. Reste que l’été a déployé des policiers soucieux de faire du chiffre, mis sous la pression d’un objectif ministériel de 125 000 interpellations et 25 000 reconduites à la frontière d’ici à la fin de l’année. Les bavures et les protestations, pointées par les visiteurs de la Cimade dans les CRA, se sont multipliées. Cette pression a été formalisée à travers une circulaire préfectorale, suite à une réunion technique en juillet sous l’égide de Patrick Stefanini, précisant « les modalités d’éloignement » des sans-papiers. Ainsi, il est conseillé aux fonctionnaires de police de vérifier si les familles recherchées se trouvent bien au domicile qu’ils ont eu l’élégance de signaler lors de leurs demandes de régularisation. Plusieurs syndicats d’Air France se sont insurgés contre l’utilisation des avions du groupe pour les expulsions, et, le 11 juillet, manifestaient avec les militants de RESF devant les portes de l’assemblée générale des actionnaires de l’entreprise. De même, les inspecteurs du travail protestent contre le fait de devoir dénoncer les travailleurs clandestins, en même temps que leurs employeurs. Le grand Meccano de l’identité nationale perd un peu ses boulons et grince dans ses rouages politiques. Normal, c’est un défaut d’origine.
© Emmanuel Lemieux, pour Témoignage Chrétien
⇒ Sur Patrice Stefanini, lire Stefanini, directeur de cabinet d’Alain Juppé, ment avec conviction, article du 10 octobre 2003, tiré du dossier corse du journal luxembourgeois L’Investigateur.
⇒ Le blogue de Kofi Yamgnane est ici. Son site est là.
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L’Uniopss interpelle Hortefeux
L’une des plus importantes associations écrit au ministre et lui propose une batterie de contre-propositions. Influente ?
Alors que l’opposition parlementaire patauge, l’Uniopss, Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux, regroupant quelque 20 000 établissements et associations, interlocuteur de poids de l’État pour tout ce qui relève des politiques publiques d’insertion, décide d’avoir une « parole politique ».
Dans une lettre très copieuse en date du 30 août adressée à Brice Hortefeux, le directeur général de l’Uniopss (voir l’organigramme ici, note du ouaibemaitre), Hubert Allier estime que le projet de loi relatif à l’immigration familiale, censé favoriser l’intégration des étrangers, « aura l’effet inverse », renforçant l’exclusion, en particulier pour les plus pauvres et les plus fragiles. L’Uniopss propose quelques pistes pour faciliter l’insertion des étrangers, et « une plus grande protection des populations vulnérables (handicapés, malades, retraités, victimes de violence) ».
Ainsi, rappelle l’Uniopss, laquelle vient de s’étoffer, dans ses rangs déjà bien garnis, de la Cimade à la commission « exclusions » au côté d’ Emmaüs, d'ATD et du Secours catholique, que « le droit de vivre en famille est un droit inaliénable protégé, par des textes internationaux ratifiés par la France tels que la Convention européenne des droits de l’homme et la Convention internationale de 1989 relative aux droits de l’enfant » (…)
« Ces dispositions créent de fait une discrimination entre étrangers francophones et non francophones. Pour les couples franco-étrangers, comme en matière de regroupement familial, le texte rend la réunion des familles encore plus difficile, en instaurant des conditions supplémentaires qui s’ajoutent aux restrictions déjà mises en place lors des deux dernières lois sur l’immigration. » L’Uniopss doute notamment de la mise en place du dispositif de formation à « l’identité nationale ». Les difficultés pratiques sont nombreuses : coût, distance géographique entre le lieu de domicile du demandeur et le lieu de formation, allongement des délais de la procédure de regroupement familial et des délais d’obtention d’un visa pour les conjoints de Français… Elle recommande « la suppression du test et de la formation linguistique et civique dans le pays d’origine. Il serait plus opportun de renforcer le dispositif du contrat d’accueil et d’intégration déjà existant, par exemple par une aide personnalisée à l’insertion professionnelle ». Elle estime qu’il faut laisser de côté l’idée de « l’augmentation du niveau de ressources exigées pour avoir le droit de vivre en famille ainsi que la suppression d’une sanction financière en cas de non respect par les familles du contrat d’accueil et d’intégration » et souhaite enfin « une dérogation à l’obligation de visa de long séjour pour la régularisation des conjoints de Français qui résident en France ».
Tout aussi sourcilleuse sur le droit d’asile, « principe fondamental de la République », l’Uniopss détricote le projet. Elle réclame « l’instauration d’un recours simple et suspensif contre les décisions de refus d’entrée, s’il est formulé dans un délai de quarante-huit heures ; la prise en charge par l’État des frais d’interprétariat pour la rédaction des demandes d’asile, notamment en rétention, et plus généralement de tous les frais liés à la procédure (traduction, transport...) ».
Quant à l’accès à un statut stable, l’association demande que soit mis fin « à la délivrance de plus en plus systématique des autorisations provisoires de séjour de 3 ou 6 mois au lieu de la carte temporaire d’un an ou de la carte de résident valable dix ans » et la création d’une carte de résident d’une durée illimitée.
D’autres pistes concernent la protection des plus vulnérables par « l’obligation pour l’administration de délivrer ou renouveler un titre de séjour pour les conjointes de Français et les bénéficiaires du regroupement familial qui sont séparés de leur conjoint en raison des violences subies » ou encore « la mise en place du dispositif de protection des victimes de traite, de prostitution et d’esclavage qui contribuent au démantèlement des réseaux ».
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