Français de l'étranger. - un arrêté du 5 juin 2013 remplace l'arrêté du 9 juillet 2012 et modifie la liste des consuls honoraires habilités à délivrer un passeport. Par exemple une habilitation est retirée au Canaa et trois supplémentaires sont données aux USA, relève Soir Américain.
Santé. - une nouvelle réserve sanitaire est mobilisée en Guyane pour faire face à la dengue.
Cyclisme. - un arrêté indique les étapes et le périmètre des responsabilités du 100e Tour de France.
Armée. - un décret et un arrêté fixent le cadre, pour les anciens militaires, de la surveillance post professionnelle en vue de la recherche d'agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.
Assemblée, séance. - transparence, fraude fiscale et procureur financier sont à l'ordre du jour de la séance de jeudi, qui se poursuivra dans la soirée.
Assemblée, couloirs. - parmi les documents en circulation, on notera le rapport de MM. Philippe Doucet et Philippe Gosselin sur le statut de l'élu.
Sénat, séance. - avant et après les questions, l'ordre du jour de jeudi porte sur le PJL enseignement supérieur et recherche.
Sénat, couloirs. - parmi les documents en circulation, la proposition de loi (PPL611) de Alain Houpert restreignant dans les entreprises privées le port de signes vestimentaires distinctifs.En mettant en parallèle le statut relevant du service public et celui du pur privé, cette proposition de loi vise à interdire tout signe distinctif dans les entreprises. La cour d'appel de Paris doit examiner le cas du licenciement de la crèche Baby Loup en octobre.
C'est tout pour aujourd'hui! Le JO nº141, bien plus raisonnable que celui d'hier, comprenait 190 textes.
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