Légion d'Honneur. - un décret cite le caporal-chef Nicolas Benchetrit à l'Ordre. Ce militaire est décédé le 3 mai "dans l'accomplissement de son devoir", au Mali, précise le Grasse Futsal club.
Ordre national du mérite. - un décret fait chevalier de l'ONM le brigadier-chef Marc Martin-Vallet, et le promeut à titre posthume maréchal des logis. Âgé de 28 ans, ce militaire était arrivé au Mali depuis deux mois, indique le blogue Défense de La Voix du Nord, quand il a été victime d'un accident de la route.
Médaille militaire. - la Médaille militaire est concédée à Nicolas Benchetrit, 3 ans de services (lire ci-dessus) et aux trois militaires qui ont dévissé en juillet dans le massif du Mont Blanc, Emmanuel Potentier, Olivier Rouch et André Turquat (décret à lire ici). Elle est par ailleurs concédée à Sofiane Benhamed, grièvement blessé au Mali en février 2013, revenu dans son régiment à l'occasion de la commémoration de la bataille de Bazeilles.
Coopération. - l'accord entre la France et l'Afrique du Sud dans le domaine des sports, signé à Pretoria en pleine Coupe du monde de football 1998, est publié.
Publications nationales. - un décret précise les tarifs 2014 des publications régulières de l'INSEE.
CNOSS. - les membres du Comité national d'organisation sanitaire et sociale sont renouvelés pour un an.
FCO. - un arrêté modifie celui de décembre 2008 sur la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton en Corse. Lire à ce sujet le bulletin d'épidémiosurveillance du 10 septembre. Un autre arrêté impose une vaccination.
Cession domaniale. - le Fort de Charlemont, dans les Ardennes, qui remonte à Charles Quint, est cédé pour l'euro symbolique à la communauté de communes Ardenne Rives de Meuse.
Ferrero. - sur un total de 32,8M€ de crédits de paiements ouverts au titre de 2013, on notera la somme de 376,25€ au titre du programme 151 (Français à l'étranger et affaires consulaires). On espère, à ce prix-là, avoir quelques chocolats à la prochaine réception consulaire...
Droits des Femmes. - Laurence Laigo, qui avait quitté la CFDT en janvier dernier pour être conseillère en charge de l'innovation sociale et des questions européennes auprès de Najat Vallaud-Belkacem, quitte le ministère du Droits des Femmes au 1er décembre.
Pôle emploi. - un avis du Conseil d'État du 25 novembre précise les conditions dans lesquelles Pôle emploi peut récupérer un trop-perçu. Il s'agissait d'un indu de 815€ étalé sur huit mois en 2009 pour reprise d'activité, ayant fait l'objet d'une contrainte en février 2013.
Assemblée, séance. - trois propositions de loi à l'ordre du jour de ce jeudi: reconnaissance du vote blanc (2e lecture), rétablissement des "avantages liés aux heures supplémentaires" et expérimentation des maisons de naissance.
Assemblée, couloirs. - parmi les documents en circulation, le rapport (de Luc Chatel) préparant la PPL de Nathalie Kosciusko-Morizet, Luc Chatel et Frédéric Lefebvre sur l'ouverture des commerces la nuit.
Sénat, séance. - à l'ordre du jour, toujours le PLFSS 2014.
Sénat, couloirs. - parmi les documents enregistrés à la Présidence, une proposition de loi du sénateur UMP de l'Hérault Raymond Couderc visant à classer le vin dans le patrimoine culturel et gastronomique de la France.
C'est tout pour aujourd'hui! Le JO nº 276 du 28 novembre comprenait 93 textes.
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